BRÈVES DE JURISPRUDENCE EN DROIT DU SPORT Vol.2 (Alban Bennacer)

Volume 2 (Saison 2025-2026) paru le 24 août 2026 aux éditions Strategos.

Ce n’est pas sans impatience que nous attendions ce deuxième volume des Brèves de jurisprudence en droit du sport. Le premier, paru il y a un an, nous avait convié à réfléchir, à travers trente cas réels, sur l’application du droit dans le sport, qu’il s’agisse du monde professionnel ou amateur. 

Quand le droit arbitre le sport

Dans ce deuxième volume paru à la fin de l’été 2026, Alban Bennacer, avocat au Barreau de Paris et mandataire sportif, nous présente trente nouvelles décisions de justice liées au sport, à la pratique comme à la consommation ou l’exploitation. 

Tous les acteurs du monde du sport sont concernés : pratiquants amateurs et professionnels, éducateurs, entraîneurs, agents, supporters, clubs, associations, salles de sports, fédérations, instances, diffuseurs… et la plupart des affaires, si elles proviennent d’un sport précis, peuvent s’appliquer à plusieurs disciplines différentes. 

Comme dans le premier volume, l’ouvrage présente les cas sous forme de fiches qui énonce les faits, précise les enjeux juridiques, décrit la décision de la cour et donne une petite synthèse des éléments à retenir.

Comportement inappropriés

Le livre de Alban Bennacer revient en plusieurs occasions sur les litiges liés à des mauvais comportements d’éducateurs vis-à-vis des athlètes qu’il dirige, notamment les plus jeunes ou les plus fragiles. Il est notamment question des mesures d’urgence à appliquer par les clubs lorsqu’un éducateur est soupçonné de comportements inappropriés ou toxiques, mais que le jugement n’a pas encore eu lieu. 

Il est important pour les dirigeants confrontés à ce problème de bien savoir si l’on peut suspendre un éducateur sur la simple foi d’un témoignage, si une pratique considérée comme “coutumière” peut s’avérer inappropriée, si un éducateur peut arguer un bilan irréprochable face à une accusation de harcèlement ou de mauvais comportement. Et plus largement, un éducateur suspendu peut-il demander une conciliation alors que l’affaire est portée en justice ? 

La défense du pratiquant non professionnel est également un sujet récurrent de l’ouvrage, notamment dans le cas de blessure survenue au cours d’un stage de self-défense ou de la pratique d’un sport de combat. Quel est la responsabilité d’un guide ou d’un éducateur lorsqu’un client exige de réaliser une pratique spécifique alors qu’il n’est pas formé ou que cela présente des risques importants ? 

Le champ des responsabilités

Les clubs de sports ont également intérêt à connaître le champ de leurs responsabilités : Les statuts d’une association sportive peuvent-ils préciser des motifs pour refuser une adhésion ? L’association sportive est-elle responsable d’un accident provoqué par un de ses bénévoles ? 

Les exploitants de salles de sport ont leurs propres problématiques : L’exploitant d’une salle de sport est-il responsable des vols commis dans son établissement ? Peut-on fermer une salle de sport pour cause de nuisances sonores ? Comment différencier la pratique sportive d’un jeu (car le taux de TVA sur les recettes en dépend) ?

Que dire des fédérations exposées à des questions d’un autre ordre : Le président de fédération peut-il, seul, décider de la participation ou non d’un athlète dans une épreuve qu’organise sa fédération ? Dans le cadre d’une élection, le président sortant peut-il décider qu’une liste concurrente ne soit pas recevable ? Une équipe peut-elle intégrer un championnat lorsque celui-ci a déjà démarré ? Peut-on suspendre une compétition sportive dans le cadre de mesures spécifiques liées par exemple à la préservation de l’environnement ? Une fédération peut-elle remplacer la sanction d’un match perdu pour irrégularité par un match à rejouer ? Ou l’on découvre qu’une instance sportive, quelle qu’elle soit, se doit avant tout de respecter ses propres statuts. 

Professionnels, agents et supporters

Dans le monde professionnel, les sportifs ont leurs propres questionnements : Un joueur peut-il requalifier son contrat CDD en CDI s’il ne l’a pas reçu dans les temps impartis ? Un sportif peut-il exercer en présence de son avocat ? Peut-on évaluer le préjudice d’une blessure relative au traitement inapproprié d’un médecin du sport ?

Les agents de joueurs sont aussi confrontés à des questions diverses relevant du droit : Un agent peut-il réclamer une commission si le montant du transfert qu’il a dirigé est inférieur à ce qui était prévu ? La nationalité suffit-elle à un agent pour pouvoir exercer sur le territoire du pays concerné ?

Même les supporters ont des droits (et des devoirs) : Dans quelle mesure un club peut-il refuser l’accès à un stade à un spectateur ? Par ailleurs, serait-ce illégal de célébrer en France la victoire d’une équipe étrangère ? 

Le droit est une affaire sportive

La dernière brève revient sur un problème de diffuseur, et une affaire qui avait fait parler en 2018, celle de la diffusion de la finale de la Coupe d’Europe opposant l’Olympique de Marseille à l’Atletico Madrid, disputée à Lyon. Le maillot du club espagnol affichait la publicité d’une marque interdite sur le territoire français. La chaîne de télévision devait-elle alors renoncer à la diffusion du match ? Le club espagnol devait-il masquer son sponsor ? Fallait-il annuler le match disputé sur le sol français ? 

A travers ces multiples jurisprudences, on redécouvre combien le sport est un monde vaste, et qu’il ne peut se soustraire aux règles du droit. Les ouvrages d’Alban Bennacer, disponibles seulement sur Amazon, ont le mérite d’employer un langage clair et accessible, expurgé du jargon juridique qui empoisonne parfois la lecture des non-initiés. 

• “Brèves de jurisprudence en droit du sport: Volume 2 / Saison 2025-2026” de Alban Bennacer. 72 pages. 152x228mm. Prix : 9,90€. Disponible uniquement sur Amazon.